Mentions légales
Propriété du site :
Le présent site est la propriété de l’association France Insomnie (MVAC 8 – 28 rue Laure Diebold – 75008 Paris) qui a pour objet de fédérer les personnes physiques ou morales autour des troubles du sommeil liés à l’insomnie et promouvoir la reconnaissance de l’insomnie et de sa prise en charge.
Le directeur de la publication est Jean-Marc Loison, président de l’association France Insomnie.
Audience :
Ce site est destiné au grand public, aux professionnels de santé, et, de manière générale, à toute personne recherchant, dans le cadre de ses activités professionnelles ou à titre personnel, des informations sur l’insomnie et les troubles que celle-ci peut occasionner.
Il a également pour fonction de présenter les différentes activités de l’association France Insomnie.
Mentions légales :
En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la notice légale et vous vous engagez à la respecter. Le contenu de ce document peut être amené à changer, nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement.
L’association France Insomnie fera ses meilleurs efforts pour que ces informations soient suffisamment exhaustives, actualisées, et pertinentes mais ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.
L’Utilisateur est seul responsable de son utilisation du Site et des informations qui y sont contenues.
En outre, l’association France Insomnie ne garantit pas que le Site ou les fichiers accessibles sur le Site sont exempts de tous « virus », « chevaux de Troie », ou tous autres programmes informatiques destinés à porter atteinte au fonctionnement, à désactiver, endommager, altérer, ou faciliter l’accès non-autorisé à votre système informatique. L’Utilisateur est le seul responsable de la mise en œuvre des moyens nécessaires à la protection des moyens informatiques qu’il met en œuvre pour accéder au Site.
L’association France Insomnie ne peut être tenue responsable de tout dommage, qu’il soit direct ou indirect, résultant de l’accès, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’accès ou d’utilisation de ce Site et/ou résultant de toute erreur ou omission dans le contenu du Site.
La structure générale, ainsi que les textes, applications, images animées ou fixes et sons et composant ceux-ci, sont la propriété de l’association France Insomnie. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’association France Insomnie est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site l’association France Insomnie en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’association France Insomnie.
Le site de l’association France Insomnie est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés techniques et/ou informatique. Pour des raisons de maintenance, l’association France Insomnie pourra interrompre l’accès au site ; l’association France Insomnie s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
L’utilisateur est informé que ce site peut requérir l’installation d’un cookie afin d’offrir un service optimal. Il n’est dans tous les cas jamais utilisé à des fins commerciales. Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de l’association France Insomnie.
Publicité :
Notre site n’accueille aucune forme de publicité.
Contact :
France Insomnie – MVAC 8 – 28 rue Laure Diebold – 75008 Paris